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Brevets LCPC

MAJ : 05/03/2010

Liste des brevets valides et demandes publiées

Ci-dessous figurent les brevets français (brevets prioritaires) déposés par le LCPC seul ou avec les partenaires avec lesquels il a conduit la recherche dont l’invention est un des produits, et qui figurent dans la colonne "Copropriété". Les demandes récentes de brevets, non encore rendues publiques par l’INPI, ne figurent pas ici. Plusieurs de ces brevets ont fait l’objet d’une protection dans d’autres pays.

La mention "Exploitation directe" dans la colonne "Exploitation" signifie que le LCPC et le réseau des CETE, construisent, vendent et entretiennent le matériel protégé. Dans le cadre de la politique de valorisation récemment mise en place, la recherche de partenaires industriels pour construire, commercialiser et entretenir ces matériels, sera faite par de larges consultations publiques.

Pour tout renseignement complémentaire s’adresser à la Sous-direction Recherche et Valorisation (DPR/RV).

Géotechnique et Risques naturels
Date de dépôt Intitulé Inventeurs Numéro de publication Copropriété Exploitation
5 novembre 1998

Procédé et appareil pour mesurer la portance d’une plateforme

Alain QUIBEL,
Michel FROUMENTIN,
Jacques MARIGNIER,
Maurice LEROY,
Guy MOREL

2785678 Non Licencié
(VECTRA)
4 novembre 1999

Procédé et dispositif d’essai triaxial in situ

Philippe REIFFSTECK

2800871 Non
9 mai 2003 Procédé et dispositif de détermination de la morphologie d’un matériau divisé Yann FOSSE,
Frédéric MILCENT
Yannick DESCANTES
03-05-618 Non

Licencié
(IGM)

1 août 2003 Procédé et dispositif de détermination d’un coefficient d’aplatissement d’un matériau Marie-Noëlle BOUQUETY,
François DE LARRARD,
Yannick DESCANTES
03-09-555 Non

Licencié
(IGM)

30 janvier 2004 Dispositif d’annonce de crue par analyse d’images vidéo Yann GOYAT,
Stéphane MONTFORT
04-00-936 Non  
Ouvrages d’art
Date de dépôt Intitulé Inventeurs Numéro de publication Copropriété Exploitation
30 juin 1999

Dispositif repère-cible métrologique réfléchissant

Jean-François DELMAS,
Christophe BROUARD,
Alain BENOIT,
Jean-Paul DURANTHON

2795827 RATP Exploitation directe
9 décembre 1999

Capteur à fil vibrant notamment destiné à mesurer les déformation d’une structure

Michel JOLY

2802299 Non Licencié à la société DYNAOPT
14 mars 2000

Composite cimentaire multiéchelle à écrouissage positif et ductile en traction uniaxiale

Pierre ROSSI

2806403 Non Recherche d’un licencié
4 août 2000

Composite cimentaire multiéchelle à écrouissage positif et ductile en traction uniaxiale (division du précédent)

Pierre ROSSI 2806404 Non Recherche d’un licencié
20 décembre 2000

Procédé et dispositif de mesure de la planéité d’une surface

Claude BOULAY,
Emmanuel FOREY
2818370 Non

Recherche d’un licencié

13 juin 2001

Méthode de diagnostic de câbles de précontrainte externe contenue dans des gaines

André DUPAS,
Jean-Pierre SUDRET,
Alain CHABERT

2826122 Non
29 avril 2002 Procédé de protection d’ouvrage d’art ou autres comprenant des câbles tendus de précontrainte extérieure et/ou des câbles porteur et/ou des tirants Marwan DANNAWI ,
Pierre BREVET
2839090 Ecole centrale de Nantes Recherche d’un licencié
20 mai 2005 Procédé et appareil pour la détermination d’un allongement, et capteur d’extensométrie mis en ?uvre pour ce procédé Alain COURTEVILLE,
Marie DELAVEAU
Sylvie LESOILLE
Erick MERLIOT
05-05-119 Nanotec
Solution

Licencié
(Nanotec
Solution)

Routes
Date de dépôt Intitulé Inventeurs Numéro de publication Copropriété Exploitation
20 avril 1990

Procédé et dispositif de mesure en continu et à lumière ambiante de la rétroréflexion d’un marquage routier et du contraste

Jean-Claude MAILLARD,
Yannick GUILLARD,
Michel BRY,
Roger HUBERT

2661248 Non

Concédé Société VECTRA

13 septembre 1993

Dispositif de repassage de marquages routiers longitudinaux

Hugues VIALLETEL,
Christian JACOB,
Philippe ALVAREZ,
Yannick GUILLARD,
Jacques MASSON

0 643 171 Non

Recherche d’un acquéreur

5 octobre 1993

Appareil de mesure de la déflexion d’une chaussée

Jean-Pierre LEBRUN,
Hugues VIALLETEL,
Hubert NORET

2710925 Non

Concédé Société VECTRA

15 juillet 1998

Presse à cisaillement giratoire

Hugues VIALLETEL,
Sylvain GALLIER,
Jacky GASCHET,
Francis MOUTIER
2781283 Non

Concédé Société VECTRA

17 décembre 1999

Mesure du profil d’une chaussées

Daniel-Marc DUCROS

2802631 Non
13 juillet 2000

Procédé et dispositif pour classifier des véhicules en catégories de silhouette et pour déterminer leur vitesse, à partir de leur signature électromagnétique

Mamadou DICKO,
Jean BERTRAND

2811789 THALES e-Transactions CGA

Licence en cours de négociation

Date de dépôt Intitulé Inventeurs Numéro de publication Copropriété Exploitation
23 février 2001

Système de mesure et de relevés d’évènements le long d’un parcours

Philippe LEPERT,
Maurice LEROY

2821423 Non

Exploitation directe

5 décembre 2001

Procédé de détermination de la teneur en eau d’un matériau et dispositif de mesure

Jacques CARIOU,
Alain GENDRON,
Estelle FERRARI

2833080 Non
14 février 2002 Procédé de détermination de la distance de visibilité et procédé de détermination de la présence d’un brouillard Didier AUBERT,
Jean LAVENANT,
Jean-Philippe TAREL
2835911 INRETS Licence en cours de négociation
10 avril 2002 Dispositif à transpondeur destiné à dialoguer avec une antenne mobile montée sur un véhicule Patrick PLAINCHAULT,
Jacques EHRLICH
2838566 Ecole supérieure d’électronique de l ?ouest Recherche d’un licencié
18 juin 2002 Dispositif de mesure de caractéristiques photométriques d’un matériau Yannick GUILLARD,
Yann GOYAT,
Paul CHASSAING
2840990 Non Exploitation directe
12 juin 2003
Comunications d’alerte généralisées entre des véhicules circulant sur une route et un éventuel réseau d’information routier Jean-Marc BLOSSEVILLE,
Guy LE MARC,
Jouan ROBIN
03-070-93 INRETS
NAVECOM
Concédé au copropriétaire
8 août 2003
Procédé de fabrication de granulats artificiels François DE LARRARD,
Vincent LEDEE,
Thierry SEDRAN
03-09-770 Non

Licencié
(COLAS)

25 novembre 2003
Procédé et installation de préparation de mousse de bitume Cédric PETITEAU,
Frédéric PLACIN
03-13-783 Non

Licence en cours de négociation

19 octobre 2004
Dispositif de mesure de distance de visibilité Didier AUBERT,
Nicolas HAUTIÈRE,
Raphaël LABAYRADE
04-11-061 INRETS Licence en cours de négociation
6 janvier 2006
Dispositif et procédé permettant la mesure de phénomènes tribologiques Louis-Marie COTTINEAU,
Ferhat HAMMOUM,
Erick MERLIOT,
Christian STÉFANI
06-500-54
Non
13 février 2006 Procédé et dispositif de détection de repères routiers dans une image Jean-Marc BLOSSEVILLE,
Jérôme DOURET,
Sio-Song LENG,
Raphaël LABAYRADE
- INRETS -
24 mars 2006 Détection d’obstacles Didier AUBERT,
Raphaël LABAYRADE
- INRETS -
15 mars 2007 Communication et identification inter-véhiculaire Axel von ARNIM,
Mathias PERROLAZ,
Jean-Maris CHEVREAU
- INRETS -
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